Déposée le 19 novembre 1996 par ANDREI Pascale épse NECCO et ANDREI Sandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GELTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Les déposants sont ANDREI Pascale épse NECCO, domicilié(e) chemin de la CARREIRADE d'ALLAUCH, 13400 AUBAGNE - France et ANDREI Sandra, domicilié(e) 4 rue de la Gravière, 13011 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDREI Pascale épse NECCO c/o u1 P.P.P. - France.
La marque GELTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDREI Pascale épse NECCO - chemin de la CARREIRADE d'ALLAUCH, 13400 AUBAGNE - France
ANDREI Sandra - 4 rue de la Gravière, 13011 MARSEILLE - France
ANDREI Pascale épse NECCO c/o u1 P.P.P. - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307221 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, tuyaux métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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